I. Responsable du traitement des données personnelles

1. Le responsable du traitement des données personnelles des utilisateurs de la boutique en ligne beSmart.bike est :

   Artur Dmochowski, exerçant une activité commerciale sous le nom Artur Dmochowski ARTNOVA,
   ayant son siège ul. Mrówcza 85/4 loc. 1, 04–857 Varsovie,
   NIP : 1180746769, REGON : 015167524,
   e-mail : contact@artnova.com.pl,
   tél. : +48 502 520 533.

2. Le Responsable est également le Vendeur des produits proposés dans la boutique en ligne beSmart.bike.

II. Portée et finalités du traitement

1. Les données personnelles des utilisateurs sont traitées aux fins suivantes :
   • exécution des commandes passées dans la boutique en ligne (art. 6, par. 1, let. b du RGPD – exécution du contrat),
   • traitement des paiements électroniques et des livraisons (art. 6, par. 1, let. b du RGPD),
   • gestion de la correspondance et du traitement des réclamations (art. 6, par. 1, let. c et f du RGPD),
   • respect des obligations légales, p. ex. fiscales et comptables (art. 6, par. 1, let. c du RGPD),
   • assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site (art. 6, par. 1, let. f du RGPD – intérêt légitime du Responsable).
2. Les données ne sont pas utilisées à des fins marketing ni pour l’envoi de newsletter.
3. La fourniture des données est volontaire, mais nécessaire pour passer et exécuter une commande.

III. Catégories de données traitées

Le Responsable peut traiter les données suivantes :

• nom et prénom,
• adresse e-mail,
• adresse de livraison,
• numéro de téléphone,
• données de facturation (adresse, NIP – si fourni),
• données relatives au paiement (transmises par l’opérateur TPay).

IV. Destinataires des données

1. Les données personnelles peuvent être transmises :
   • à l’opérateur de paiements électroniques TPay,
   • aux sociétés de messagerie et transporteurs effectuant la livraison des commandes,
   • aux prestataires de services informatiques et d’hébergement du magasin,
   • aux autorités publiques si l’obligation résulte de la loi.
2. Tous les sous-traitants agissent sur la base d’un contrat de traitement des données et conformément au RGPD.

V. Transfert de données en dehors de l’EEE

1. La boutique peut transférer des données personnelles vers des pays hors EEE uniquement dans la mesure nécessaire à la livraison d’une commande (par ex. si le Client commande un produit dans un pays hors UE).
2. Dans ce cas, le transfert est effectué conformément au RGPD – sur la base des clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne.

VI. Durée de conservation des données

1. Les données personnelles traitées dans le cadre de l’exécution d’une commande sont conservées pendant :
   • la durée nécessaire à l’exécution du contrat et au traitement de la commande,
   • puis pendant la période requise par la loi (p. ex. 5 ans pour les documents comptables).
2. Les données relatives aux réclamations sont conservées pendant la durée des droits au titre de la garantie légale ou commerciale.

VII. Droits des personnes concernées

Toute personne concernée dispose des droits suivants :

• droit d’accès,
• droit de rectification,
• droit à l’effacement (« droit à l’oubli »),
• droit à la limitation du traitement,
• droit à la portabilité des données,
• droit d’opposition au traitement,
• droit d’introduire une réclamation auprès du Président de l’Autorité polonaise de protection des données (UODO).

Pour exercer ces droits, veuillez contacter le Responsable : contact@artnova.com.pl.

VIII. Sécurité des données

1. Le Responsable met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre l’accès non autorisé, la perte, la modification ou la destruction.
2. Seules les personnes autorisées et tenues à la confidentialité ont accès aux données.

IX. Cookies

1. La boutique en ligne beSmart.bike utilise des cookies afin de :
   • garantir le bon fonctionnement du site,
   • mémoriser les préférences de l’utilisateur (p. ex. langue, panier),
   • établir des statistiques d’audience anonymes (p. ex. via Google Analytics),
   • analyser le trafic et améliorer les fonctionnalités du site.
2. Les cookies ne servent pas à identifier l’utilisateur et ne permettent pas d’établir son identité.
3. L’utilisateur peut modifier les paramètres relatifs aux cookies dans son navigateur (p. ex. blocage des cookies, suppression des cookies enregistrés).
4. La liste détaillée des cookies utilisés est disponible dans l’Annexe à la présente Politique.

X. Outils d’analyse et de marketing

1. La boutique utilise des outils d’analyse tels que :
   • Google Analytics – pour analyser les statistiques d’audience et le trafic,
   • Meta Pixel (Facebook Pixel) – pour mesurer l’efficacité des actions publicitaires.
2. Les données collectées par ces outils sont anonymes et ne permettent pas d’identifier l’utilisateur.
3. La base juridique de ce traitement est l’intérêt légitime du Responsable (art. 6, par. 1, let. f du RGPD).
4. L’utilisateur peut désactiver ces outils en refusant les cookies dans les paramètres de son navigateur.

XI. Compte utilisateur

1. Les utilisateurs peuvent créer un compte sur beSmart.bike afin de faciliter les achats et consulter l’historique des commandes.
2. Les données liées au compte sont conservées jusqu’à sa suppression par l’utilisateur.
3. Le compte peut être supprimé à tout moment en envoyant une demande à : contact@besmart.bike.

XII. Contact via le formulaire

1. La boutique permet de contacter le Responsable via un formulaire disponible dans l’onglet Contact.
2. Les données personnelles fournies dans le formulaire, telles que l’adresse e-mail, l’objet et le contenu du message ainsi que d’éventuelles pièces jointes, sont traitées pour répondre à la demande.
3. La base juridique du traitement est l’art. 6, par. 1, let. a du RGPD, c’est-à-dire le consentement exprimé en cochant la case appropriée sous le formulaire.
4. Les données sont traitées pendant la durée nécessaire à la correspondance, puis pendant le temps requis pour la défense d’éventuelles réclamations – au plus tard 3 ans à compter de la fin du contact.
5. La fourniture des données est volontaire, mais nécessaire pour envoyer un message.
6. Veuillez ne pas envoyer via le formulaire d’informations ni de fichiers contenant des catégories particulières de données (p. ex. santé, opinions politiques, convictions religieuses, etc.).

XIII. Modifications de la Politique de confidentialité

1. Le Responsable se réserve le droit de modifier la présente Politique en cas de changements législatifs, technologiques ou du fonctionnement de la boutique.
2. La version à jour de la Politique est toujours disponible sur le site beSmart.bike.

Pièces jointes (PDF)

• Annexe 1 – Liste détaillée des cookies